Propriété intellectuelle et droit de propriété

Émilie BOUCHET-LE MAPPIAN
Date de publication
13 juin 2013
Résumé
La propriété intellectuelle mérite-t-elle son nom ? Relève-t-elle, en droits anglais, allemand et français, du concept de propriété, ou ne peut-elle l'approcher que par analogie ? Une étude historique de la question promène d'abord le lecteur du XVIIIe siècle débutant à l'époque actuelle. On en conclut que le droit intellectuel s'est construit sur le modèle de la propriété ; il s'est inscrit dans son sillage politique et dogmatique, mais aussi technique. L'analyse du droit actuel confirme ensuite que la structure fondamentale du droit de propriété et du droit intellectuel est commune : immédiateté du droit sur le bien, exclusivité générale, opposabilité absolue. Un constant va-et-vient entre droits anglais, allemand et français dynamise la démonstration. On espère rendr ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
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Date de première publication du titre 13 juin 2013
ISBN 9782753526693
EAN-13 9782753526693
Référence 115743-53
Nombre de pages de contenu principal 376
Format 16.5 x 24 x 1.1 cm
Poids 628 g

Préface de André Lucas

Le modèle de la propriété dans l'évolution historique des droits intellectuels

  • La naissance des droits intellectuels modernes
  • La crise et la résistance du droit intellectuel au XIXe siècle
  • Traditions et renouveaux au XXe siècle

Les droits intellectuels et le droit de propriété en droit positif

  • Le bien. Comparaison selon l'objet du droit
  • Le droit sur le bien. Comparaison selon le contenu du droit
La propriété intellectuelle mérite-t-elle son nom ? Relève-t-elle, en droits anglais, allemand et français, du concept de propriété, ou ne peut-elle l'approcher que par analogie ? Une étude historique de la question promène d'abord le lecteur du XVIIIe siècle débutant à l'époque actuelle. On en conclut que le droit intellectuel s'est construit sur le modèle de la propriété ; il s'est inscrit dans son sillage politique et dogmatique, mais aussi technique. L'analyse du droit actuel confirme ensuite que la structure fondamentale du droit de propriété et du droit intellectuel est commune : immédiateté du droit sur le bien, exclusivité générale, opposabilité absolue. Un constant va-et-vient entre droits anglais, allemand et français dynamise la démonstration. On espère rendre aussi familières que possible au lecteur l'histoire, la théorie et la technique juridiques de nos voisins anglais et allemands.

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