Les sources du droit à l'aune de la pratique judiciaire



Les sources du droit à l'aune de la pratique judiciaire


Directeur éditorial Olivier Descamps
Édité par Olivier Descamps

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TABLE DES MATIÈRES
Liste des contributeurs
Préface
La mémoire du droit : le fonds patrimonial de la bibliothèque de la Cour de
cassation
Clément Pieyre
PREMIÈRE PARTIE
LES SOURCES DE LA JURISPRUDENCE
TITRE I – LA TYPOLOGIE DES NORMES
Autour de l'humanisme juridique
Luigi-Alberto Sanchi
La typologie des normes et la pratique contemporaine
Philippe Ingall-Montagnier
TITRE II – L'ORDONNANCEMENT DES NORMES : LA VALEUR DES
CODES
La Codification comme projet éditorial dans l'Ancienne France 47
Nicolas Warembourg
L'ordonnancement des normes : la valeur des codes. Approche contemporaine
63
Mattias Guyomar
TITRE III – L'ORDONNANCEMENT DES NORMES : LA PLACE DE LA
COUTUME
La Coutume à l'aune de la pratique judiciaire 71
Virginie Lemonnier-Lesage
La place de la coutume en droit judiciaire contemporain 81
Gilles Rouzet
SECONDE PARTIE
LA JURISPRUDENCE COMME SOURCE
TITRE I – LA PLACE DES CONSULTATIONS ET DES MÉMOIRES
La place et la valeur des consultations et des mémoires. Approche historique
à partir d'un dossier de l’avocat Émile Reverchon 97
Olivier Descamps
L’avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation est-il une source du
droit
Louis Boré
TITRE II – LA PLACE ET LA VALEUR DES RAPPORTS ET DES AVIS
Charles Renouard, Conseiller rapporteur à la Cour de cassation de 1837 à
1869  119
Sylvie Humbert
La place et la valeur des rapports et avis 129
Jean-Michel Sommer
TITRE III – LA STRUCTURE ET LA VALEUR DE LA DÉCISION
Une source de droit au Moyen Âge : les arrêts de la Cour du parlement de
Paris 139
Monique Morgat-Bonnet
La structure et la valeur de la décision : approche contemporaine 157
Dominique Loriferne
TITRE IV – LA DIFFUSION DE LA JURISPRUDENCE COMME SOURCE
DU DROIT
De la prudence à la jurisprudence dans les préfaces des recueils d’arrêts
(xvie-xviie siècle) 165
Boris Bernabé
La diffusion de la jurisprudence comme source du droit : approche contemporaine
179
Jean-Paul Jean

122371-98


 

 

 

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