Les opérations tontinières d'épargne



Les opérations tontinières d'épargne

Hoang Dieu Tran

Préface de Laurent Leveneur

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  • Prix de thèse de l'université Panthéon-Assas (Paris II).

Parmi les notions servant d'architecture aux opérations d'épargne, la tontine occupe une place résolument atypique. Bien qu’ancienne et méconnue, elle continue d’intéresser les spécialistes du droit des assurances. Cet ouvrage permet d’enrichir et d’ouvrir à tous la connaissance de ces opérations d’épargne, tant sur le plan historique que juridique.

« Si le Code des assurances évoque l’agrément que peuvent demander les entreprises désireuses de pratiquer des opérations tontinières, s’il trace quelques grandes lignes de la réglementation applicable à la mise en place de ces opérations par les sociétés à forme tontinière, la matière reste enveloppée d’un certain voile de mystère que l’absence quasi-totale de jurisprudence ne fait qu’épaissir et que la doctrine universitaire n’a jusqu’ici guère été encline à soulever. La très belle thèse que nous livre M. Hoang Dieu Tran est donc du plus grand intérêt.
Grâce à des recherches très minutieuses et à l’expérience d’une pratique professionnelle de plusieurs années dans ce domaine, l’auteur nous livre des informations et des analyses très précieuses. […] Lors de la soutenance, le jury a été unanime à saluer le mérite de M. Tran, l’originalité du sujet qu’il a traité et la très grande utilité de son travail qui donne au lecteur la satisfaction de s’instruire. »
Laurent Leveneur
Professeur à l’université Panthéon-Assas

Titre Les opérations tontinières d'épargne
Édition Première édition
Auteur Hoang Dieu Tran
Préface de Laurent Leveneur
Prix Prix de thèse de l'université Panthéon-Assas (Paris II).
Collection Thèses
Éditeur Éditions Panthéon-Assas
BISAC Classifications thématiques LAW007000 LAW / Banking
CLIL (Version 2013 ) 3259 DROIT
3268 Droit privé
Date de première publication du titre 23 septembre 2014
Subject Scheme Identifier Code      93 Thema subject category: L      93 Thema subject category: LNB
Avec Index ; Bibliographie ; Notes
Support Livre broché
Nb de pages Index . Bibliographie . Notes .
ISBN-13 979-10-90429-43-7
GTIN13 (EAN13) 9791090429437
Référence 117888-98
Date de publication 23 septembre 2014
Publication Paris, France
Nombre absolu de pages 390
Format 16 x 24 x 2,7 cm
Poids 629 gr
Prix 25,00 €
 
117888-98


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