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Jean-Manuel Larralde, Dominique Custos
Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux, n°15/2017
Le corps humain saisi par le droit : entre liberté et propriété
Presses universitaires de Caen



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Jeanne-Marie Jandeaux
Le roi et le déshonneur des familles
Les lettres de cachet pour affaires de famille en Franche-Comté au XVIIIe siècle
Mémoires et documents de l'École des chartes
École nationale des chartes

Les lettres de cachet ont été associées après 1789 aux abus de la justice royale. Jeanne-Marie Jandeaux, à travers l'exemple des dossiers francs-comtois, démontre l’implication des familles dans l’usage de ces ordres d’enfermement et retrace un pan de l’histoire judiciaire de l’Ancien...



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Mathilde Claudel De Vito, Léandre Mvé Ella, Stéphane Pierré-Caps
Immigration et Droit Public
Droit, politique, société
Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine

« Immigration ». Le mot, pratiquement inconnu avant la IIIe Répu­blique, sature aujourd'hui l'espace public et alimente un certain nombre d’évidences partagées. Or, au-delà de l’apparente transparence du terme, a priori immédiatement intelligible, l’immigration en tant que fait social hétérogène, qu’elle soit légale ou illégale, continue de...



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Le contrôle juridictionnel du droit souple
ÉPURE - Éditions et Presses universitaires de Reims

L'innovation jurisprudentielle marquée par les arrêts rendus par le Conseil d'Etat le 21 mars 2016 (arrêts Numericable et Fairvesta)ouvre de nouvelles possibilités dans diverses branches du droit, qu’il s’agisse du droit bancaire et financier, du droit fiscal, du droit du travail ou encore du droit des...



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Laurent Amiotte-Suchet, Yvan Droz, Fenneke Reysoo
La petite entreprise au péril de la famille ?
L'exemple de l'Arc jurassien franco-suisse
Cahiers de la MSHE Ledoux
Presses universitaires de Franche-Comté

Cet ouvrage lève le voile sur l'organisation des très petites entreprises, où l’équilibre entre les impératifs du travail et ceux de la vie de famille est constamment mis à l’épreuve, au nom d’un patrimoine à...



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Aurelle Levasseur
Définir la rue publique du bas Moyen Âge
Contribution à l'histoire du droit administratif des biens
Droit, Politique et Société
Presses universitaires de Franche-Comté

Cet ouvrage analyse les normes d'usage collectif et les règles de construction qui concourraient à la qualification et définition de la rue publique...



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Jean-Paul Barrière, Régis Boulat, Alain Chatriot, Pierre Lamard, Jean-Michel Minovez
Les trames de l'histoire : entreprises, territoires, consommations, institutions
Mélanges en l'honneur de Jean-Claude Daumas
Presses universitaires de Franche-Comté

Cet ouvrage collectif, en hommage à un historien français de l'économie novateur, rassemble un large éventail de recherches actuelles en histoire économique contemporaine, du XVIIIe au XXIe siècle, avec des regards connexes (géographie...



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Auteurs divers
Les Annales de droit, n° 11/2017
Presses universitaires de Rouen et du Havre

Généraliste, cette revue ambitionne d'entrelacer les réflexions juridiques autour de thématiques qui concernent à la fois juristes, historiens et politistes. L’ambition reste la même: faire progresser la connaissance, ordonner le droit en conservant la pluridisciplinarité. Sont rassemblées des contributions sous forme de varia autour du droit...



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Bruno Py, Laurent Martrille
IM-AGE. L'imagerie médicale et l'estimation de l'âge du mineur
Santé, qualité de vie et handicap
Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine

L'objet du présent ouvrage porte sur les enjeux, les méthodes et les procédures de détermination de l’âge en cas d’incertitude. Si pour l’immense majorité des êtres humains, l’enregistrement officiel de la date de naissance permet de calculer très précisément le temps physique écoulé et donc d’affirmer avec certitude quel jour est celui de leur...



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Laurent Berthier, Eric Négron, Hélène Pauliat
Gens de justice au XXIe siècle
Entretiens d'Aguesseau
Presses universitaires de Limoges

La communauté des gens de justice est touchée de plein fouet par "l'ubérisation" du monde, que l'on peut traduire par la mise à disposition d'un bien privé sur le marché de particulier à particulier en court-circuitant les corporations de...



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